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Marques déposées par l'association loi 1901 PLASTIPOLIS
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FRANCE GREEN PLASTICS LE CLUSTER DES AGROMATERIAUX POUR LA PLASTURGIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCE GREEN PLASTICS LE CLUSTER DES AGROMATERIAUX POUR LA PLASTURGIE
PLASTIPOLIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3696959
Date de dépôt :
07/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2019
FRANCE GREEN PLASTICS LE CLUSTER DES AGROMATERIAUX POUR LA PLASTURGIE de PLASTIPOLIS

Présentation de la marque FRANCE GREEN PLASTICS LE CLUSTER DES AGROMATERIAUX POUR LA PLASTURGIE

Déposée le 7 décembre 2009 par l'association loi 1901 PLASTIPOLIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE GREEN PLASTICS LE CLUSTER DES AGROMATERIAUX POUR LA PLASTURGIE »

Le déposant est l'association loi 1901 PLASTIPOLIS domicilié(e) Maison des Entreprises BP 10029 Bellignat - 01115 - OYONNAX Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 033 972 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PLASTIPOLIS domicilié(e) Maison des Entreprises BP 10029 Bellignat - 01115 - OYONNAX Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE GREEN PLASTICS LE CLUSTER DES AGROMATERIAUX POUR LA PLASTURGIE est expirée depuis le 7 décembre 2019.

PLASTIPOLIS a également déposé les autres marques suivantes : Plastipolis , POLYTRONICS , POLYMERIS , Pôle de Compétitivité Virtuel , Virtual Innovation Platform , Composites Rhône-Alpes


PLASTIPOLIS, Association Loi 1901 - Maison des Entreprises BP 10029 Bellignat - 01115 - OYONNAX Cedex - France - SIREN 484033972


PLASTIPOLIS - Maison des Entreprises BP 10029 Bellignat - 01115 - OYONNAX Cedex - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.